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CONFIDENTIALITÉ

Politique de confidentialité

MENTIONS LÉGALES

Préambule

Les présentes Conditions Générales d'utilisation déterminent les règles d'accès au site www.romualdruelle.com
Le site www.romualdruelle.com et ses conditions d'utilisation que l'utilisateur reconnaît accepter, sans réserve, du seul fait de sa connexion au site. Des conditions particulières déterminent les règles d'utilisation des espaces mis à sa disposition. L'utilisateur ne saurait se prévaloir d'aucune difficulté d'accès au site et des présentes Conditions Générales d'utilisation.

 

INFORMATIONS ÉDITEUR

Romuald Ruelle

Tél : 06 70 99 20 60

communication@romualdruelle.com

www.romualdruelle.com

 

HÉBERGEMENT

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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES

L’utilisation du site www.romualdruelle.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.romualdruelle.com  sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.romualdruelle.com.

Le site www.romualdruelle.com  est mis à jour régulièrement par le Webmaster. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT ©

Toutes les pages de ce site web sont protégées par le droit d’auteur français et la législation sur la protection des bases de données. Aucune reproduction de ce document, même partielle, autres que celles prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’éditeur.

 

COOKIES

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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

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PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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